Les commissions internes et extérieures

Les commissions internes Les commissions externes

 

• Les commissions internes

 


 
Commissions Urbanisme, Travaux, Assainissement

Urbanisme et travaux

 

Missions : Entretien des voiries, des réseaux et du fleurissement.

Suivi des travaux dans la commune, des projets d'urbanisme et des travaux d'investissement pluriannuels.


 
Commissions associations

Relations avec les associations, développement sportif

 

Missions : Assure le lien entre la commune et les différentes associations.

Délibère sur les demandes de subventions communales, participe aux réflexions d'occupation et d'usage de la salle polyvalente réhabilitée.


 
Commisiions des affaires sociales

Scolaire, solidarités, enfance et jeunesse

 

Missions : Pérennise le lien entre la commune et l'école, et entre la commune et les parents d'élèves. Garantit le fonctionnement de la cantine et de l'Accueil de Loisirs. Travaille sur tous les dossiers relatifs à l'accueil de la petite enfance. Etudie les demandes émanant de la jeunesse. Assure le suivi du portage de repas à domicile.


 
Commissions finances

Finances

 

Missions : Elabore les budgets de la commune, de l'assainissement et des lotissements, soumis au vote du conseil municipal.

Dresse les comptes administratifs.

Fixe les tarifs des différents services publics.

Vote les taux d'imposition directs.


 
Commissions fêtes et cérémonies

Fêtes et cérémonies

 

Missions : Organise les cérémonies protocolaires, ainsi que des manifestations ponctuelles.

Favorise la coordination d'animations récurrentes, telles que la Fête Patronale, la fête du 14 Juillet, les foires de printemps et d'automne, la journée de l'environnement, la fête des mères, les expositions.


 
Commissions communication

Communication

 

Missions : Commission support qui promeut les activités municipales et s'attache à faire connaître les projets locaux auprès de ses administrés et de différents organismes extérieurs (communes voisines, Communauté de communes, Conseil Général, ...).

Travaille sur l'élaboration du site internet de Bois d'Amont et crée un bulletin municipal trimestriel.


  
Commisiions des affaires sociales

  Santé

 

Missions : travaille à l'élaboration d'un diagnostic sur l'offre de santé à Bois d'Amont. Promeut le projet d'un relai de santé dans la commune afin d'attirer de nouveaux praticiens de santé.

Organise la concertation avec les professionnels de santé sur le territoire afin de répondre à leurs besoins et leurs contraintes.

 

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• Les commissions extérieures

 


 

Communauté de Communes Station des Rousses

 

La communauté de communes de la station des Rousses regroupe les quatre communes de la station des Rousses. En mars 2014, à l'occasion des élections municipales, les Bois d'Amoniers ont élu directement les représentants de la commune à la CCSR par l'intermédiaire d'une liste dédiée sur leur bulletin de vote.

 

SICTOM du Haut-Jura

 

Coordonnées : 17 rue des Frères Lumières - 39200 SAINT-CLAUDE

Mission : Compétence transférée à la Communauté de Communes courant 2008


 

Parc Naturel Régional du Haut-Jura

 

Coordonnées : Maison du Parc - 39100 LAJOUX

Mission : Aide à la préservation de l'environnement et des milieux naturels dans un souci de développement durable ;  œuvre à la préservation de l'aspect rural du parc (le soutien aux activités artisanales et agricoles, la préservation du patrimoine forestier ainsi que l'incitation à l'utilisation du bois dans les constructions en sont les actions principales) ; améliore et modernise des activités industrielles et artisanales afin de les maintenir dans le parc ; promeut des activités touristiques estivales et hivernales au sein du parc ainsi que de l'image du Haut-Jura ; fédère les acteurs du parc et de la population sous des mêmes objectifs.


 

ASA de la Côte

 

Coordonnées : Courrier à adresser à la mairie

Mission : Regroupe tous les propriétaires concernés par la gestion et le fonctionnement du secteur " La Côte "


 

ASA du Chalet Neuf

 

Coordonnées : Courrier à adresser en mairie

Mission : Regroupe tous les propriétaires concernés par la gestion et le fonctionnement du secteur " Chalet Neuf "


 

Entrêpôt de la Derrache

 

Mission : Entrepôt de bois pour débardage (endroit de stockage contre redevances), concernant les zones situées en Suisse ou sur les petits plats. 


 

Syndicat des communes forestières du Risoux

 

Mission : Consitué des communes de Bellefontaine, Bois d'Amont, Morbier, Morez, La Mouille, Les Rousses, il entretient les routes goudronnées, chemins blancs et abris de la forêt du Risoux, d'après les priorités figurant sur une liste de travaux proposée par les Gardes Forestiers (ONF).


 

Syndicat intercommunal des Eaux du Plateaux des Rousses

 

Coordonnées : Mairie des Rousses - 39220 Les Rousses

Mission : Constitué des communes de Bois d'Amont, Les Rousses, Prémanon, Lamoura, Lajoux et Septmoncel, il exerce la totalité de la compétence en eau potable. Ses objectifs majeurs : le maintien de la très bonne qualité de l'eau potable et l'amélioration du rendement du réseau. Les installations sont confiées à la SDEI par affermage.


 

Centre National d'Action Sociale (CNAS)

 

Coordonnées : 13 avenue de Starsbourg - BP 20055 - 67402 ILLKIRCH Cedex

Mission : Association loi 1901, le Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales constitue un outil précieux pour les responsables territoriaux. Il leur propose en effet une offre unique et complète de prestations pour améliorer les conditions matérielles et morales d'existence des agents de la fonction publique territoriale et de leur famille. Organisme paritaire et pluraliste, le CNAS a été créé en 1967. 


 

APACE

 

Coordonnées : Collège des Rousses - 39220 Les Rousses

Mission : Aider à la réalisation de projets pédagogiques engagés par le collège des Rousses ou par les écoles primaires et maternelles de Bois d'Amont et des Rousses. La commune de Bois d'Amont cotise à hauteur de 0,15 euro par habitant et par an.


 

Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Morez (SIVOM)

 

Coordonnées : Hôtel de Ville - 39400 Morez

Mission : Gère la piscine intercommunale à Morbier.


 

Syndicat Intercommunal d'Electricité et d'Equipements Collectifs du Haut-Jura (SIDEC)

 

Coordonnées : 1 rue Maurice Chevassus - 39000 Lons-le-Saunier - www.geojura.fr/sidec
Missions :
• Energies et réseaux électriques : renforcement de réseau électrique, effacement de réseau électrique, électrification de bâtiments communaux, électrification de lotissements communaux ou zones d'activités communales, électrification de bâtiments agricoles, éclairage public rural et urbain. Le SIDEC, autorité concédante, exerce la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'œuvre des travaux.
• Equipements collectifs : voirie, adduction d'eau, assainissement, lotissement, bâtiment et divers. Le SIDEC assure, pour le compte de la commune, la maîtrise d'ouvrage (tâches administratives et financières) ou éventuellement, la maîtrise d'œuvre (tâches techniques).
• Informatique et Technologies d'Information et de Communication (TIC) : Informatique De Gestion (IDG), incluant l'installation d'un logiciel de gestion municipal (comptabilité, paie, facturation,  élections, etc ...), l'assistance téléphonique et mises à jour techniques, la maintenance des matériels préconisés, la formation des agents et des élus ; l'accompagnement au Système d'Information, le système d'Information Géographique.

• Très Haut-Débit (THD) en cours d'élaboration : conseils en amont sur les USAGES liés à la fibre optique et le THD, analyse des besoins, validation des outils proposés, maintenance des matériels préconisés, formation des agents et des élus.


 

Commission d'appel d'offres

 

Coordonnées :

Mission : pour les communes de moins de 3500 habitants, la commission d'appel d'offres est composée du maire ou son représentant, président, et trois membres du conseil municipal élus en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste. C’est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Ses rôles : elle examine les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres, elle élimine les offres non conformes à l’objet du marché, elle choisit l’offre économiquement la plus avantageuse et attribue le marché, elle a le pouvoir de déclarer l’appel d’offres infructueux, elle doit donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés.


 

Syndicat Mixte des Aînés du Haut-Jura

 

Coordonnées : 11 rue du Miroir - 39200 Saint-Claude

Mission : Investissement et fonctionnement des cantous


 

Groupement des commandes avec l'OPH

 

Coordonnées : OPH 15 bis rue Pasteur - BP 53 - 39206 SAINT CLAUDE Cedex

Mission : Mêmes rôles que la commission d'appel d'offres mais traite uniquement des dossiers concernant les travaux du cantou, dont l'OPH est propriétaire.


 

SOGEDO

 

Coordonnées : 3 rue des métiers - 39700 ROCHEFORT SUR SENON.
Mission : Par délibération  en date du 2 avril 2002, la commune de Bois d’Amont a décidé de déléguer par affermage l’exploitation de son service d’assainissement collectif. La SOGEDO gère pour le compte de la commune la station d’épuration, l’état des canalisations, les travaux d’entretien et de réparation, le traitement et l’évacuation des boues.


 

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